Ecole élémentaire publique Edmond Bocquier - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE

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Le règlement intérieur

Règlement intérieur 2018/2019

Sécurité :

Article 1 : En cas d’accident survenant à un enfant, le directeur informe de suite la famille par téléphone. Celle-ci peut décider d’emmener elle-même l’enfant chez le médecin.

En cas d’urgence, en cas d’absence ou d’impossibilité de se déplacer de la famille, le directeur prend les mesures immédiates conformément aux indications portées sur la fiche « renseignement en cas d’urgence » fournies par la famille.

Article 2 : Est interdit dans l’école tout objet ou produit dangereux pour la sécurité des élèves.

Article 3 : Les parents d’un enfant victime d’un accident scolaire sont tenus de venir remplir une déclaration d’accident en présentant un certificat médical initial descriptif dans les 48 heures.

Scolarité :

Toute absence, même de courte durée, doit être justifiée. Quand un élève manque la classe, il est fait obligation aux parents d’en informer le maître ou le responsable de l’école, dès le début de l’absence par l’intermédiaire d’un frère, d’une sœur, d’un camarade, d’un courrier ou d’un appel téléphonique, et ce, sans attendre une demande de l’école.

Toute absence non justifiée ou non prévenue aura pour conséquence l’appel de la famille par la directrice de l’établissement dans l’heure qui suit le début des cours. De plus, cette absence sera comptabilisée comme une absence non justifiée. Quatre demi-journées manquées par mois sans justifications feront l’objet d’un rapport systématique à la Direction Académique de la Vendée.

Pour une absence prévue, une demande d’autorisation d’absence doit être faite à l’avance. En cas de maladie, il convient de fournir un certificat médical.

Un enfant ne peut quitter l’école durant les heures scolaires sauf si les parents en font la demande écrite et viennent chercher l’élève. Un document existe à cet effet.

Article 1 : Les parents sont tenus de prévenir le plus tôt possible les enseignants en cas d’absence d’un enfant.

Article 2 : La liaison parents – enseignants s’effectuera à travers un livret scolaire dont la périodicité est fixée par les enseignants, ainsi qu’à l’aide d’un carnet de correspondance.

Article 3 : Chaque parent peut être reçu individuellement par un enseignant après entente sur le jour et l’heure avec le maître concerné.

Article 4 : Le maître ou la maîtresse peut convoquer les parents pour toute difficulté rencontrée avec un enfant.

Hygiène :

Article 1 : Si un enfant est porteur de parasites, la famille doit en informer les enseignants et effectuer immédiatement un traitement approprié.

Article 2 : Si un enfant est atteint d’une maladie contagieuse ou chronique, les parents doivent en informer les enseignants.

Vie de l’école :

Article 1 : Les enfants sont accueillis entre 8 h 50 et 9 h le matin, entre 13 h 20 et 13 h 30 l’après-midi.

La surveillance ne s’exerce que pendant les heures réglementaires. Les enseignants déclinent donc toute responsabilité lorsque les enfants arrivent avant les heures fixées.

Les personnes qui souhaitent entrer dans l’école en dehors des heures d’entrée et de sortie devront emprunter l’entrée principale du bâtiment en signalant leur présence. Toute personne qui viendra chercher un élève devra remplir une fiche de décharge à l’enseignant de l’enfant.

Article 2 : Les enfants externes sortent à 12 h 00 le midi. Les élèves non-inscrits à la garderie sortent à 16 h 30 l’après-midi.

Article 3 : Si pour un motif exceptionnel, les parents ne peuvent venir chercher leurs enfants aux heures fixées à l’article précédent, ils sont tenus de prévenir le service d’Accueil Périscolaire au 06 46 27 65 45, puis l’école. Cette dernière n’ayant pas de répondeur téléphonique, il est plus facile de joindre les APS.

Article 3 bis : Les enfants dont les parents ne seraient pas encore venus les récupérer à 16h40, ou à 17h30 en cas d’APC, seront automatiquement confiés au service périscolaire. Cela ne concerne pas les élèves autorisés à rentrer seuls.

Article 4 : A 16H30, les enfants des classes primaires sont récupérés par leurs parents dans la cour de l’école maternelle. Pour ne pas déranger l’accueil périscolaire de la maternelle, il est demandé aux familles de libérer l’espace rapidement. A 16H45, la cour doit être restituée aux animateurs municipaux.

Article 5 : Les enfants non accompagnés attendent le maître qui leur fait franchir la porte de l’école en toute sécurité.

Article 6 : Le devoir de surveillance des enseignants se limite à l’intérieur de l’enceinte de l’école. En aucun cas, ils ne peuvent être tenus pour responsable d’un accident se produisant à l’extérieur de l’école. Néanmoins, un enseignant assure la sécurité lors des ramassages scolaires.

Article 7 : Pour les entrées, les parents peuvent accompagner leurs enfants jusqu’à l’entrée de l’école, qui se situe rue du 8 mai au niveau du portail de la maternelle.

Article 7 bis :

Conformément à la Circulaire no 2014-088 du 9 juillet 2014 faisant suite à la circulaire Circulaire no 97-178 du 18 septembre 1997, et au décret Art. D 321-12. du code de l’éducation, les enseignants sont responsables de la sécurité des élèves dans l’enceinte de l’établissement. Par conséquent, aucune autre personne n’est autorisée à s’adresser à un élève suite à un conflit entre enfants. Les faits seront rapportés à l’équipe enseignante qui prendra les dispositions nécessaires et informera les familles concernées. En cas de non respect de cet article, la direction de l’école se réserve le droit de convoquer les personnes contrevenantes et de donner suite si l’intégrité d’un élève a été menacée.

Article 8 : Tout vol ou perte de jouets ou jeux venant de la maison ne sera pas de la responsabilité de l’équipe éducative.

Article 9 : Tout échange d’objet personnel dans l’enceinte de l’école est interdit.

Article 10 : Tout vol ou perte de bijoux à l’école ne pourra engager la responsabilité de l’équipe éducative.

Matériel :

Article 1 : Tout parent d’un élève qui aura provoqué délibérément et par indiscipline des dégâts matériels dans l’école, pourra être tenu pour responsable.

Les livres de BCD et les manuels égarés ou abîmés devront être remboursés ou remplacés.

Article 2 : Les téléphones portables et les tablettes sont interdits dans l’enceinte de l’école. Seules les tablettes des deux classes mobiles pourront être utilisées à des fins pédagogiques.

Modifications du règlement intérieur :

Article 1 : Ce règlement intérieur est un additif au règlement des écoles primaires et maternelles de la Vendée auxquels l’école est soumise.

Article 2 : Les règles de bon usage des ressources informatiques’ ainsi que la Charte de la laïcité sont annexés au présent règlement.

Article 3 : Seul le conseil d’école peut modifier le règlement intérieur à la demande d’un de ses membres. Tout règlement intérieur voté antérieurement est caduque.

Le présent règlement intérieur a été voté par le conseil d’école le 8 novembre 2018.